Du rififi à la Corraterie

Deux descendants d’Henri Hentsch, fondateur de la banque privée éponyme, estimaient avoir été lésés dans leur droit à devenir associés. Pour appuyer cette thèse, ils se basaient sur un contrat d’association datant de 1982, découvert en 1999 après la mort de leur père.

En 2016, ils ont donc déposé une demande d’arbitrage à l’encontre de la Banque Lombard Odier et de plusieurs associés et anciens associés.

Lombard Odier se retrouve impliquée dans cette affaire car elle a fusionné en 2002 avec la banque Darier Hentsch & Cie, elle-même issue de la fusion en 1991 entre Darier & Cie et Hentsch & Cie.

En 2019, le tribunal arbitral s’est déclaré compétent mais uniquement à l’égard de cinq personnes, anciens associés ou héritiers d’un associé de Hentsch & Cie. Celles-ci ont recouru contre cette décision auprès du Tribunal fédéral.

Comme l’a relevé Gotham City, le site d’informations judiciaires touchant la place financière, le Tribunal fédéral a, dans un arrêt du 7 décembre 2020,  rejeté ce recours et confirmé que le tribunal arbitral était bien compétent, sauf concernant les descendants de l’ancien associé de Hentsch & Cie. La procédure d’arbitrage pourra ainsi suivre son cours. L’un des deux descendants Hentsch étant récemment décédé, la procédure concerne désormais ses héritiers.

Les enjeux financiers sont importants car l’acte d’association de 1982 prévoit que les associés de Hentsch & Cie s’engagent à maintenir dans l’association les descendants de Gustave Hentsch porteurs du nom, pour autant qu’ils soient jugés « dignes et capables ». Les associés-gérants s’engagent de plus à réserver à la branche genevoise de la famille Hentsch une part d’au moins 25% du capital, aussi longtemps que sont vivants les bénéficiaires possibles.

La condition que les prétendants soient jugés « dignes et capables » est critique. En effet, il existe chez les anciens banquiers privés genevois de nombreux exemples d’enfants d’anciens associés-gérants qui n’ont pu accéder au Collège des associés.

C’est le cas des deux descendants en question. L’un d’eux n’a jamais réussi à s’y faire engager, malgré plusieurs tentatives, tandis que l’autre y a travaillé pendant 9 ans, sans parvenir toutefois à intégrer le collège des associés.

Pour un associé d’une banque privée genevoise traditionnelle qui prend sa retraite, il est important de parvenir à placer l’un de ses enfants à sa place. En effet, un associé quittant la banque ne récupère que le capital qu’il y a investi. Transmettre sa place à l’un de ses enfants est donc la seule façon de conserver dans la famille la création de valeur qui a pu avoir lieu pendant la durée de sa vie professionnelle.